Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIERRE ROCHE GALET
M. Jean-François GAGNIOUD

Numéro de dépôt :
3937750
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/07/2022
PIERRE ROCHE GALET de Jean-François GAGNIOUD

Présentation de la marque PIERRE ROCHE GALET

Déposée le 30 juillet 2012 par monsieur Jean-François GAGNIOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PIERRE ROCHE GALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est monsieur Jean-François GAGNIOUD domicilié(e) Route du Moulin - 73310 - CHANAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.

La marque PIERRE ROCHE GALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIERRE ROCHE GALET est expirée depuis le 30 juillet 2022.


M. Jean-François GAGNIOUD - Route du Moulin - 73310 - CHANAZ - France


Mme. Catherine THONNELIER - 21 Boulevard Maréchal de Lattre de Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Huile d'olive ;

Bières ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins et liqueurs. vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Champagne » ; vins mousseux ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; poirés ; vins de fruits ; eaux-de-vie ; liqueurs ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de vente au détail et en gros dans les commerces et services de vente au détail et en gros via des réseaux mondiaux de communication (internet) de vins et liqueurs et de bières ; importation et exportation de vins et liqueurs et de bières ; services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale sous régime de franchise ; services d'émission de franchises relatives à l'aide à l'exploitation ou à la direction d'une entreprise commerciale ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.