Marque expirée - Marque en non vigueur
La Bastide des Grands Carmes
Numéro de dépôt :
3654272
Date de dépôt :
03/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2019
Présentation de la marque La Bastide des Grands Carmes
Déposée le 3 juin 2009 par Jean Francois frédéric Rougier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Bastide des Grands Carmes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Bastide des Grands Carmes est expirée depuis le 3 juin 2019.
Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51