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Marques déposées par la société Jean-François FORTIN Directeur Général MAÎTRES LAITIERS DU COTENTIN
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NORMAFRAIS
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NORMAFRAIS
Jean-François FORTIN Directeur Général MAÎTRES LAITIERS DU COTENTIN

Numéro de dépôt :
3149109
Date de dépôt :
13/02/2002
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
NORMAFRAIS de Jean-François FORTIN Directeur Général MAÎTRES LAITIERS DU COTENTIN

Présentation de la marque NORMAFRAIS

Déposée le 13 février 2002 par la société Jean-François FORTIN Directeur Général MAÎTRES LAITIERS DU COTENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « NORMAFRAIS »

Le déposant est la société Jean-François FORTIN Directeur Général MAÎTRES LAITIERS DU COTENTIN domicilié(e) BP 102,50260 SOTTEVAST - 50260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 154 610 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François FORTIN Directeur Général MAÎTRES LAITIERS DU CONTENTIN domicilié(e) BP 102,50260 SOTTEVAST - 50260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31


Jean-François FORTIN Directeur Général MAÎTRES LAITIERS DU COTENTIN - BP 102,50260 SOTTEVAST - 50260 - France - SIREN 338154610


Jean-François FORTIN Directeur Général MAÎTRES LAITIERS DU CONTENTIN - BP 102,50260 SOTTEVAST - 50260 - France


Inscription le 25 septembre 2002 - retrait total n°355194 - Publication au BOPI 2002-09-25

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Lait, œufs, produits laitiers Produits agricoles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.