Déposée le 22 mars 1994 par Jean-François FICHET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PIN'SCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est Jean-François FICHET, domicilié(e) 6, rue Saint-Goustan, 44510 LE POULIGUEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "J.F. CREATION" FICHET Jean-François - France.
La marque PIN'SCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512181.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIN'SCLES est expirée depuis le 22 mars 2004.
Jean-François FICHET a également déposé les autres marques suivantes : FANNY
Jean-François FICHET - 6, rue Saint-Goustan, 44510 LE POULIGUEN - France
"J.F. CREATION" FICHET Jean-François - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Badges ornementaux Epinglettes non en métaux précieux Porte-clés
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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