Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"SCHOLASSUR"
Numéro de dépôt :
1653533
Date de dépôt :
26/03/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2001
Présentation de la marque "SCHOLASSUR"
Déposée le 26 mars 1991 par monsieur Jean-FranÇois ERBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "SCHOLASSUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "SCHOLASSUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SCHOLASSUR" est expirée depuis le 26 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36