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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN FRANCOIS EMPAIN NEGOCE
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TOUR MORGANE BARON EMPAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUR MORGANE BARON EMPAIN
JEAN FRANCOIS EMPAIN NEGOCE - SARL

Numéro de dépôt :
93498689
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque TOUR MORGANE BARON EMPAIN

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN FRANCOIS EMPAIN NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUR MORGANE BARON EMPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN FRANCOIS EMPAIN NEGOCE domicilié(e) Rue Robert Caumont, 33049 BORDEAUX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 056 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SOULE SA - France.

La marque TOUR MORGANE BARON EMPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR MORGANE BARON EMPAIN est expirée depuis le 28 décembre 2003.


JEAN FRANCOIS EMPAIN NEGOCE - SARL - Rue Robert Caumont, 33049 BORDEAUX CEDEX - France - SIREN 392056313


PATRICK SOULE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Boissons alcooliques à l'exception des vins et eaux-de-vie, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs