LE PATIO DE PLAISANCE
Présentation de la marque LE PATIO DE PLAISANCE
Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par monsieur JEAN FRANCOIS EGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PATIO DE PLAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PATIO DE PLAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4049894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATIO DE PLAISANCE est expirée depuis le 26 novembre 2023.
JEAN FRANCOIS EGEA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12