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Marques déposées par JEAN FRANCOIS EGEA
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EXCEDENT ELECTROMENAGER
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCEDENT ELECTROMENAGER
JEAN FRANCOIS EGEA

Numéro de dépôt :
3682975
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/10/2019
EXCEDENT ELECTROMENAGER de JEAN FRANCOIS EGEA

Présentation de la marque EXCEDENT ELECTROMENAGER

Déposée le 12 octobre 2009 par JEAN FRANCOIS EGEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « EXCEDENT ELECTROMENAGER »

Le déposant est JEAN FRANCOIS EGEA domicilié(e) 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS EGEA domicilié(e) 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEDENT ELECTROMENAGER est expirée depuis le 12 octobre 2019.

JEAN FRANCOIS EGEA a également déposé les autres marques suivantes : NUITEA des nuits de reve , LE PATIO DE PLAISANCE , COCINEA , DOMO-DISCOUNT.com


JEAN FRANCOIS EGEA - 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France


JEAN FRANCOIS EGEA - 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.