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Marques déposées par JEAN FRANCOIS EGEA
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DOMO-DISCOUNT.com
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMO-DISCOUNT.com
JEAN FRANCOIS EGEA
EXCESS DIFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3682968
Date de dépôt :
12/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/10/2019
DOMO-DISCOUNT.com de JEAN FRANCOIS EGEA

Présentation de la marque DOMO-DISCOUNT.com

Déposée le 12 octobre 2009 par JEAN FRANCOIS EGEA et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCESS DIFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMO-DISCOUNT.com »

Les déposants sont JEAN FRANCOIS EGEA domicilié(e) 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXCESS DIFUSION domicilié(e) 8 CHEMIN DE GARRABOT - 31770 - COLOMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANCOIS EGEA domicilié(e) 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMO-DISCOUNT.com est expirée depuis le 12 octobre 2019.

JEAN FRANCOIS EGEA a également déposé les autres marques suivantes : NUITEA des nuits de reve , LE PATIO DE PLAISANCE , COCINEA , EXCEDENT ELECTROMENAGER


JEAN FRANCOIS EGEA - 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France

EXCESS DIFUSION, SARL - 8 CHEMIN DE GARRABOT - 31770 - COLOMIERS - France


JEAN FRANCOIS EGEA - 12 IMPASSE DES HETRES - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; robots (machines) ; foreuses ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.