Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ile & Elle
M. Jean-Francois DUBUISSON

Numéro de dépôt :
4072197
Date de dépôt :
27/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ile & Elle de Jean-Francois DUBUISSON

Présentation de la marque Ile & Elle

Déposée par voie électronique le 27 février 2014 par monsieur Jean-Francois DUBUISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ile & Elle »

Le déposant est monsieur Jean-Francois DUBUISSON domicilié(e) 44 rue Saint-Louis en l'ile - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Francois DUBUISSON domicilié(e) 44 rue Saint-Louis en l'ile - 75004 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 14


M. Jean-Francois DUBUISSON - 44 rue Saint-Louis en l'ile - 75004 - PARIS - France


M. Jean-Francois DUBUISSON - 44 rue Saint-Louis en l'ile - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet total n°637966 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Porte-clefs de fantaisie.