Rhône Ossature Bois
Présentation de la marque Rhône Ossature Bois
Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par monsieur JEAN-FRANCOIS DUBRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rhône Ossature Bois »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN-FRANCOIS DUBRAY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Inscription le 13 février 2017 - Rejet total n°694432 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-13