M. Jean-François DUBOIS Mme. Ouahiba ASFANI M. Yannick GIRAULT M. Eric MARTEIN
Numéro de dépôt :
4309923
Date de dépôt :
25/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2026
Présentation de la marque GASTRONOMIE SUCREE LES ARTISANS CREATEURS
Déposée par voie électronique le 25 octobre 2016 par monsieur Jean-François DUBOIS, madame Ouahiba ASFANI, monsieur Yannick GIRAULT, monsieur Eric MARTEIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GASTRONOMIE SUCREE LES ARTISANS CREATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-46 du 18 novembre 2016.
Les déposants sont monsieur Jean-François DUBOIS domicilié(e) 4 chemin du ru d'Aulnay - 92330 - SCEAUX - France, madame Ouahiba ASFANI domicilié(e) 3 rue des vergers - 95100 - ARGENTEUIL - France, monsieur Yannick GIRAULT domicilié(e) 24 chemin du vieux clos - 1231 - CONCHES - Suisse, monsieur Eric MARTEIN domicilié(e) quartier Thodure - 26230 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. catherine chapelier domicilié(e) 14 RUE jean-baptiste marty, BP 84 - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France.
La marque GASTRONOMIE SUCREE LES ARTISANS CREATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309923.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE SUCREE LES ARTISANS CREATEURS arrivera à expiration en date du 25 octobre 2026.
M. Jean-François DUBOIS - 4 chemin du ru d'Aulnay - 92330 - SCEAUX - France
Mme. Ouahiba ASFANI - 3 rue des vergers - 95100 - ARGENTEUIL - France
M. Yannick GIRAULT - 24 chemin du vieux clos - 1231 - CONCHES - Suisse
M. Eric MARTEIN - quartier Thodure - 26230 - SAINT MARCEL LES VALENCE - France
Mme. catherine chapelier - 14 RUE jean-baptiste marty, BP 84 - 94220 - CHARENTON-LE-PONT - France
Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ;
Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Fruits frais ; légumes frais ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .
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