Marque expirée - Marque en non vigueur

Cosy Art
Jean-François DREHER Agissant pour le compte de la société “ COSY ART ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3542554
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
Cosy Art de Jean-François DREHER

Présentation de la marque Cosy Art

Déposée le 7 décembre 2007 par Jean-François DREHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cosy Art »

Le déposant est Jean-François DREHER Agissant pour le compte de la société “ COSY ART ” en cours de formation domicilié(e) 69, Route de Vertou, Village Cassard no 14,44200 NANTES - 44200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François DREHER domicilié(e) 69, Route de Vertou, Village Cassard no 14,44200 NANTES - 44200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cosy Art est expirée depuis le 7 décembre 2017.


Jean-François DREHER Agissant pour le compte de la société “ COSY ART ” en cours de formation - 69, Route de Vertou, Village Cassard no 14,44200 NANTES - 44200 - France


Jean-François DREHER - 69, Route de Vertou, Village Cassard no 14,44200 NANTES - 44200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30

Inscription le 12 août 2008 - retrait partiel n°479168 - Publication au BOPI 2008-08-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Appareils et installations de chauffage électrique, de chauffage, de chauffage à eau ou par fluide ; radiateurs ; radiateurs électriques ; convecteur électriques ; climatiseur ; pompe à chaleur ; appareils de séchage ; séchoirs (appareil) ; ventilateurs ; appareils électriques sanitaires ; appareil d'éclairage (interieur / exterieur).

Meuble ; glace (miroir) ; miroir.

Transmission d'informations à distance.