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Marques déposées par Jean-François DOUCET
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Ma Terre Bio Matériaux de Construction
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ma Terre Bio Matériaux de Construction
Jean-François DOUCET

Numéro de dépôt :
3514350
Date de dépôt :
16/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017
Ma Terre Bio Matériaux de Construction de Jean-François DOUCET

Présentation de la marque Ma Terre Bio Matériaux de Construction

Déposée le 16 juillet 2007 par Jean-François DOUCET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ma Terre Bio Matériaux de Construction »

Le déposant est Jean-François DOUCET domicilié(e) 945 Chemin Pierre Pascalis,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François DOUCET domicilié(e) 945 Chemin Pierre Pascalis,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma Terre Bio Matériaux de Construction est expirée depuis le 16 juillet 2017.


Jean-François DOUCET - 945 Chemin Pierre Pascalis,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Jean-François DOUCET - 945 Chemin Pierre Pascalis,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-05

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; enduits (peintures) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt issu de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés issu de l'agriculture biologique ou élaboré à partir de produits qui en sont issus ; arbustes ; plantes issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.