Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vigne continue
Jean François DESPLACES, Agissant pour le compte de la société "Vigne continue" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3792399
Date de dépôt :
22/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2020
Vigne continue de Jean François DESPLACES

Présentation de la marque Vigne continue

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2010 par Jean François DESPLACES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vigne continue » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est Jean François DESPLACES, Agissant pour le compte de la société "Vigne continue" en cours de formation domicilié(e) 58 rue des Charmettes - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François DESPLACES domicilié(e) 58 Charmettes - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque Vigne continue a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vigne continue est expirée depuis le 22 décembre 2020.


Jean François DESPLACES, Agissant pour le compte de la société "Vigne continue" en cours de formation - 58 rue des Charmettes - 69100 - Villeurbanne - France


Jean François DESPLACES - 58 Charmettes - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.