Déposée par voie électronique le 13 juin 2016 par monsieur Jean-François DECOURTEIX et monsieur Alain DELAITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EVOLUFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-27 du 8 juillet 2016.
Les déposants sont monsieur Jean-François DECOURTEIX domicilié(e) 108 avenue saint germier, 80218 - 31600 - MURET - France et monsieur Alain DELAITE domicilié(e) 1 rue des Pertoux - 63290 - LIMONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François DECOURTEIX domicilié(e) 108 avenue saint germier, 80218 - 31600 - MURET - France.
La marque EVOLUFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVOLUFLAM arrivera à expiration en date du 13 juin 2026.
M. Jean-François DECOURTEIX - 108 avenue saint germier, 80218 - 31600 - MURET - France
M. Alain DELAITE - 1 rue des Pertoux - 63290 - LIMONS - France
M. Jean-François DECOURTEIX - 108 avenue saint germier, 80218 - 31600 - MURET - France
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture .
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