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Marques déposées par JEAN-FRANCOIS DE MIAILHE DE SAINT MARTIN
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Les bistouquettes de la Cité
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Les bistouquettes de la Cité
JEAN-FRANCOIS DE MIAILHE DE SAINT MARTIN

Numéro de dépôt :
3579997
Date de dépôt :
03/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Les bistouquettes de la Cité de JEAN-FRANCOIS DE MIAILHE DE SAINT MARTIN

Présentation de la marque Les bistouquettes de la Cité

Déposée le 3 juin 2008 par JEAN-FRANCOIS DE MIAILHE DE SAINT MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les bistouquettes de la Cité »

Le déposant est JEAN-FRANCOIS DE MIAILHE DE SAINT MARTIN domicilié(e) 1 ALLEE DES GARENNES,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS DE MIAILHE DE SAINT MARTIN domicilié(e) 1 ALLEE DES GARENNES,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque Les bistouquettes de la Cité est expirée depuis le 3 juin 2018.


JEAN-FRANCOIS DE MIAILHE DE SAINT MARTIN - 1 ALLEE DES GARENNES,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


JEAN-FRANCOIS DE MIAILHE DE SAINT MARTIN - 1 ALLEE DES GARENNES,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 30 septembre 2009 - Renonciation totale n°507215 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.