Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGENCE INTERNATIONALE POUR LA CROISSANCE
M. Jean-François DANIEL

Numéro de dépôt :
3944627
Date de dépôt :
08/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/09/2022
AGENCE INTERNATIONALE POUR LA CROISSANCE de Jean-François DANIEL

Présentation de la marque AGENCE INTERNATIONALE POUR LA CROISSANCE

Déposée le 8 septembre 2012 par monsieur Jean-François DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « AGENCE INTERNATIONALE POUR LA CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-François DANIEL domicilié(e) 4 rue Chanzy - 75011 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François DANIEL domicilié(e) 4 rue Chanzy - 75011 - Paris - France.

La marque AGENCE INTERNATIONALE POUR LA CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGENCE INTERNATIONALE POUR LA CROISSANCE est expirée depuis le 8 septembre 2022.


M. Jean-François DANIEL - 4 rue Chanzy - 75011 - Paris - France


M. Jean-François DANIEL - 4 rue Chanzy - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Banque directe. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds. Collecte de bienfaisance ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.