Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POUTOUS DE GASCOGNE
Numéro de dépôt :
1282267
Date de dépôt :
10/08/1984
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
10/08/1994
Présentation de la marque POUTOUS DE GASCOGNE
Déposée le 10 août 1984 par Jean-François Cournot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « POUTOUS DE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque POUTOUS DE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUTOUS DE GASCOGNE est expirée depuis le 10 août 1994.
Jean-François Cournot a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04