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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-François & Corine Mermillod
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e e.HABITAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

e e.HABITAT
Jean-François & Corine Mermillod, sarl d'architecture

Numéro de dépôt :
3659561
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
e e.HABITAT de Jean-François & Corine Mermillod

Présentation de la marque e e.HABITAT

Déposée le 23 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-François & Corine Mermillod auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e e.HABITAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-François & Corine Mermillod domicilié(e) Résidence La Clairière Route de La Clusaz - 74450 - SAINT JEAN DE SIXT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François & Corine Mermillod domicilié(e) Résidence La Clairière Route de La Clusaz - 74450 - SAINT JEAN DE SIXT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e e.HABITAT est expirée depuis le 23 juin 2019.

Jean-François & Corine Mermillod a également déposé les autres marques suivantes : e-lodge , E HABITAT , BIJOUX D'INTERIEUR


Jean-François & Corine Mermillod, sarl d'architecture - Résidence La Clairière Route de La Clusaz - 74450 - SAINT JEAN DE SIXT - France


Jean-François & Corine Mermillod - Résidence La Clairière Route de La Clusaz - 74450 - SAINT JEAN DE SIXT - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.