Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE REYT
Jean-FranÇois CONSTANT

Numéro de dépôt :
1675584
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1998
JEAN DE REYT de Jean-FranÇois CONSTANT

Présentation de la marque JEAN DE REYT

Déposée le 26 juillet 1988 par Jean-FranÇois CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN DE REYT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-FranÇois CONSTANT, domicilié(e) 9 Bd de la Liberté, 94170 LE PERREUX - France.

La marque JEAN DE REYT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE REYT est expirée depuis le 26 juillet 1998.

Jean-FranÇois CONSTANT a également déposé les autres marques suivantes : COMPAGNIE DES GUIDES CAMPING CARISTES


Jean-FranÇois CONSTANT - 9 Bd de la Liberté, 94170 LE PERREUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Vins de provenance franÇaise à savoir CHAMPAGNE