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Marques déposées par Jean-François CONQ
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APSYS ACCURATE PROCESS & SYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APSYS ACCURATE PROCESS & SYSTEMS
Jean-François CONQ, Agissant pour le compte de la société "APSys" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3834763
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2021
APSYS ACCURATE PROCESS & SYSTEMS de Jean-François CONQ

Présentation de la marque APSYS ACCURATE PROCESS & SYSTEMS

Déposée par voie électronique le 26 mai 2011 par Jean-François CONQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APSYS ACCURATE PROCESS & SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Jean-François CONQ, Agissant pour le compte de la société "APSys" en cours de formation domicilié(e) 5 Allée des Topazes - 78700 - CONFLANS SAINTE-HONORINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François CONQ domicilié(e) 5 Allée des Topazes - 78700 - CONFLANS SAINTE-HONORINE - France.

La marque APSYS ACCURATE PROCESS & SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3834763.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSYS ACCURATE PROCESS & SYSTEMS est expirée depuis le 26 mai 2021.


Jean-François CONQ, Agissant pour le compte de la société "APSys" en cours de formation - 5 Allée des Topazes - 78700 - CONFLANS SAINTE-HONORINE - France


Jean-François CONQ - 5 Allée des Topazes - 78700 - CONFLANS SAINTE-HONORINE - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Machines-outils ; pompes (machines) ; robots (machines).