Déposée par voie électronique le 27 décembre 2014 par monsieur Jean-François COL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHOCOCHATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-03 du 16 janvier 2015.
Le déposant est monsieur Jean-François COL domicilié(e) Le Clos des Lyanes, 4 rue des Lyanes - 75020 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François COL domicilié(e) Le Clos des Lyanes, 4 rue des Lyanes - 75020 - PARIS - France.
La marque CHOCOCHATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOCHATS arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.
M. Jean-François COL - Le Clos des Lyanes, 4 rue des Lyanes - 75020 - PARIS - France
M. Jean-François COL - Le Clos des Lyanes, 4 rue des Lyanes - 75020 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03
Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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