Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Archibald Gourmet
Jean-François CLAVIER

Numéro de dépôt :
3815671
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2021
Archibald Gourmet de Jean-François CLAVIER

Présentation de la marque Archibald Gourmet

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par Jean-François CLAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Archibald Gourmet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est Jean-François CLAVIER domicilié(e) 4 maurice bokanowski - 92600 - Asnieres Sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François CLAVIER domicilié(e) 4 maurice bokanowski - 92600 - Asnieres Sur Seine - France.

La marque Archibald Gourmet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Archibald Gourmet est expirée depuis le 18 mars 2021.


Jean-François CLAVIER - 4 maurice bokanowski - 92600 - Asnieres Sur Seine - France


Jean-François CLAVIER - 4 maurice bokanowski - 92600 - Asnieres Sur Seine - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.