Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saveur Verte
Monsieur JEAN FRANCOIS CARREL

Numéro de dépôt :
4558937
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
Saveur Verte de JEAN FRANCOIS CARREL

Présentation de la marque Saveur Verte

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par monsieur JEAN FRANCOIS CARREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saveur Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS CARREL domicilié(e) 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL THE WAY OF WINE, Monsieur JEAN FRANCOIS CARREL domicilié(e) 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France.

La marque Saveur Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveur Verte arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.

JEAN FRANCOIS CARREL a également déposé les autres marques suivantes : UN JOUR JE SERAI UNE ICONE , Puydeval 2009 , Gazouillis , Rouge Grenadine , Cuvée à l'Italienne , A vue de nez , LES DARONS BY JEFF CARREL , PLEIN LA VUE , JULES WINES , Les Cyprès bleus


Monsieur JEAN FRANCOIS CARREL - 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France


SARL THE WAY OF WINE, Monsieur JEAN FRANCOIS CARREL - 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.