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Marques déposées par JEAN-FRANCOIS CARREL
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Puydeval 2009
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Puydeval 2009
JEAN-FRANCOIS CARREL

Numéro de dépôt :
3729425
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
Puydeval 2009 de JEAN-FRANCOIS CARREL

Présentation de la marque Puydeval 2009

Déposée le 12 avril 2010 par JEAN-FRANCOIS CARREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Puydeval 2009 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est JEAN-FRANCOIS CARREL domicilié(e) 15 RUE VILLENEUVE - 11440 - PEYRIAC DE MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS CARREL domicilié(e) 15 RUE VILLENEUVE - 11440 - PEYRIAC DE MER - France.

La marque Puydeval 2009 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Puydeval 2009 est expirée depuis le 12 avril 2020.


JEAN-FRANCOIS CARREL - 15 RUE VILLENEUVE - 11440 - PEYRIAC DE MER - France


JEAN-FRANCOIS CARREL - 15 RUE VILLENEUVE - 11440 - PEYRIAC DE MER - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.