Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Eaux de Roches
Monsieur JEAN FRANCOIS CARREL JEAN

Numéro de dépôt :
4558999
Date de dépôt :
12/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2029
Les Eaux de Roches de JEAN FRANCOIS CARREL JEAN

Présentation de la marque Les Eaux de Roches

Déposée par voie électronique le 12 juin 2019 par monsieur JEAN FRANCOIS CARREL JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Eaux de Roches » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS CARREL JEAN domicilié(e) 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL THE WAY OF WINE, Monsieur JEAN FRANCOIS CARREL domicilié(e) 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France.

La marque Les Eaux de Roches a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Eaux de Roches arrivera à expiration en date du 12 juin 2029.


Monsieur JEAN FRANCOIS CARREL JEAN - 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France


SARL THE WAY OF WINE, Monsieur JEAN FRANCOIS CARREL - 12 QUAI DE LORRAINE - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.