Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETWEB
Jean François CARON
Joël CUGUEN

Numéro de dépôt :
96605655
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque NETWEB

Déposée le 15 janvier 1996 par Jean François CARON et Joël CUGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NETWEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Les déposants sont Jean François CARON, domicilié(e) 3, rue Pierre Puget, 78590 NOISY LE ROI - France et Joël CUGUEN, domicilié(e) 21, rue Cler, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François CARON - France.

La marque NETWEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETWEB est expirée depuis le 15 janvier 2006.

Jean François CARON a également déposé les autres marques suivantes : KALITI , ECRIT/ECRAN , CGTI ACCELERATEUR COMMERCIAL , STOCKFILE , PIBOX , PIBOX , NET & WEB


Jean François CARON - 3, rue Pierre Puget, 78590 NOISY LE ROI - France

Joël CUGUEN - 21, rue Cler, 75007 PARIS - France


Jean François CARON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

- Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images.