Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par monsieur JEAN-FRANCOIS CABOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TEN NINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est monsieur JEAN-FRANCOIS CABOS domicilié(e) 12 RUE DES FOSSES SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-FRANCOIS CABOS domicilié(e) 12 RUE DES FOSSES SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TEN NINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JEAN-FRANCOIS CABOS - 12 RUE DES FOSSES SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS - France
M. JEAN-FRANCOIS CABOS - 12 RUE DES FOSSES SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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