Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEN NINE
M. JEAN-FRANCOIS CABOS

Numéro de dépôt :
4307361
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
TEN NINE de JEAN-FRANCOIS CABOS

Présentation de la marque TEN NINE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par monsieur JEAN-FRANCOIS CABOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEN NINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur JEAN-FRANCOIS CABOS domicilié(e) 12 RUE DES FOSSES SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-FRANCOIS CABOS domicilié(e) 12 RUE DES FOSSES SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TEN NINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEN NINE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

JEAN-FRANCOIS CABOS a également déposé les autres marques suivantes : BLACK PURPLE , SLOANE ROSE , EAU D'AVIATEUR , HORA FUGIT , AMARCORD , Almée , SHAMSIN , PARADIS PARADIS


M. JEAN-FRANCOIS CABOS - 12 RUE DES FOSSES SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS - France


M. JEAN-FRANCOIS CABOS - 12 RUE DES FOSSES SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS-5E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.