Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINCLAIR
M. Jean-François BUATOIS

Numéro de dépôt :
4276658
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2026
SAINCLAIR de Jean-François BUATOIS

Présentation de la marque SAINCLAIR

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par monsieur Jean-François BUATOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINCLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur Jean-François BUATOIS domicilié(e) 14 A Route de Mondorf - 5552 - REMICH - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque SAINCLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINCLAIR arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.

Jean-François BUATOIS a également déposé les autres marques suivantes : , XP1621 , BRANDY SAINCLAIR , SAINCLAIR PUR BRANDY DE LYON , ORIGINAL BRANDEWIJN , FRANCE BRANDY XP


M. Jean-François BUATOIS - 14 A Route de Mondorf - 5552 - REMICH - Luxembourg


Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme. Christine FRAUD - 51 Avenue Jean-Jaurès, BP 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Inscription le 18 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687546 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Inscription le 19 octobre 2018 - Changement d'adresse n°736110 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-19

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