Marque expirée - Marque en non vigueur

cd-cartes
JEAN-FRANCOIS BRUCHAUT

Numéro de dépôt :
3617208
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018
cd-cartes de JEAN-FRANCOIS BRUCHAUT

Présentation de la marque cd-cartes

Déposée le 11 décembre 2008 par JEAN-FRANCOIS BRUCHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cd-cartes »

Le déposant est JEAN-FRANCOIS BRUCHAUT domicilié(e) Lieu dit Emperrot - 31290 - BEAUTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS BRUCHAUT domicilié(e) Lieu dit Emperrot - 31290 - BEAUTEVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cd-cartes est expirée depuis le 11 décembre 2018.


JEAN-FRANCOIS BRUCHAUT - Lieu dit Emperrot - 31290 - BEAUTEVILLE - France


JEAN-FRANCOIS BRUCHAUT - Lieu dit Emperrot - 31290 - BEAUTEVILLE - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie.

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.