Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SALES GOSSES TETINE PRODUCTION
JEAN-FRANCOIS BRICHE

Numéro de dépôt :
93461871
Date de dépôt :
30/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2003

Présentation de la marque LES SALES GOSSES TETINE PRODUCTION

Déposée le 30 mars 1993 par JEAN-FRANCOIS BRICHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SALES GOSSES TETINE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est JEAN-FRANCOIS BRICHE, domicilié(e) 7 RUE MILNE EDWARDS, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-FRANCOIS BRICHE - France.

La marque LES SALES GOSSES TETINE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SALES GOSSES TETINE PRODUCTION est expirée depuis le 30 mars 2003.


JEAN-FRANCOIS BRICHE - 7 RUE MILNE EDWARDS, 75017 PARIS - France


JEAN-FRANCOIS BRICHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

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