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Marques déposées par jean francois brenas
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LINEASOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LINEASOL
jean francois brenas

Numéro de dépôt :
3586527
Date de dépôt :
03/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2018
LINEASOL de jean francois brenas

Présentation de la marque LINEASOL

Déposée le 3 juillet 2008 par jean francois brenas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LINEASOL »

Le déposant est jean francois brenas domicilié(e) 1 la pradette,43370 SOLIGNAC SUR LOIRE - 43370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean francois brenas domicilié(e) 1 la pradette,43370 SOLIGNAC SUR LOIRE - 43370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LINEASOL est expirée depuis le 3 juillet 2018.

jean francois brenas a également déposé les autres marques suivantes : integrasolar , integrasol


jean francois brenas - 1 la pradette,43370 SOLIGNAC SUR LOIRE - 43370 - France


jean francois brenas - 1 la pradette,43370 SOLIGNAC SUR LOIRE - 43370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Production d'énergie.