Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIGEON OR
Monsieur Jean-François BRAULT, Madame AUDET Claude, épouse BRAULT, le Moulin du Bourg, SOUVIGNY-DE-TOURAINE, 37400 AMBOISE.

Numéro de dépôt :
1185041
Date de dépôt :
15/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PIGEON OR de Jean-François BRAULT

Présentation de la marque PIGEON OR

Déposée le 15 octobre 1981 par monsieur Jean-François BRAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PIGEON OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-François BRAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque PIGEON OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque PIGEON OR est expirée depuis le 15 octobre 1991.

Jean-François BRAULT a également déposé les autres marques suivantes : LES GABELINES


Monsieur Jean-François BRAULT, Madame AUDET Claude, épouse BRAULT, le Moulin du Bourg, SOUVIGNY-DE-TOURAINE, 37400 AMBOISE. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Volailles et gibiers, conserves.