Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les moutons noirs
Jean-François Bouthors

Numéro de dépôt :
3811451
Date de dépôt :
03/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2021
Les moutons noirs de Jean-François Bouthors

Présentation de la marque Les moutons noirs

Déposée par voie électronique le 3 mars 2011 par Jean-François Bouthors auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les moutons noirs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Jean-François Bouthors domicilié(e) 38 rue Salvador Allende - 92000 - Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Bouthors domicilié(e) 38 rue Salvador Allende - 92000 - Nanterre - France.

La marque Les moutons noirs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les moutons noirs est expirée depuis le 3 mars 2021.

Jean-François Bouthors a également déposé les autres marques suivantes : Christianisme(s)


Jean-François Bouthors - 38 rue Salvador Allende - 92000 - Nanterre - France


Jean-François Bouthors - 38 rue Salvador Allende - 92000 - Nanterre - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins.