Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE EXTRAORDINAIRE
JEAN FRANÇOIS BOURZEIX

Numéro de dépôt :
3084087
Date de dépôt :
20/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2011

Présentation de la marque CUVEE EXTRAORDINAIRE

Déposée le 20 février 2001 par JEAN FRANÇOIS BOURZEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE EXTRAORDINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est JEAN FRANÇOIS BOURZEIX, domicilié(e) DOMAINE St FELIX, ROUTE DE MARCORIGNAN, 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN FRANÇOIS BOURZEIX - France.

La marque CUVEE EXTRAORDINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE EXTRAORDINAIRE est expirée depuis le 20 février 2011.

JEAN FRANÇOIS BOURZEIX a également déposé les autres marques suivantes : BOXHEURE


JEAN FRANÇOIS BOURZEIX - DOMAINE St FELIX, ROUTE DE MARCORIGNAN, 11100 NARBONNE - France


JEAN FRANÇOIS BOURZEIX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.