BOSSARD Conseil
Présentation de la marque BOSSARD Conseil
Déposée par voie électronique le 8 février 2019 par monsieur Jean-François BOSSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOSSARD Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOSSARD Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4523220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSARD Conseil arrivera à expiration en date du 8 février 2029.
Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09
Inscription le 18 juillet 2019 - Retrait partiel n°763949 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18
Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36