Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Francois Bonneté
/
Bonneté
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bonneté
M. Jean-Francois Bonneté

Numéro de dépôt :
4372742
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bonneté de Jean-Francois Bonneté

Présentation de la marque Bonneté

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par monsieur Jean-Francois Bonneté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bonneté »

Le déposant est monsieur Jean-Francois Bonneté domicilié(e) 551 Rancho Bauer Dr - 77079 - Houston - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Francois Bonneté domicilié(e) 551 Rancho Bauer dr - 77079 - Houston - États-Unis.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34


M. Jean-Francois Bonneté - 551 Rancho Bauer Dr - 77079 - Houston - États-Unis


M. Jean-Francois Bonneté - 551 Rancho Bauer dr - 77079 - Houston - États-Unis


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Inscription le 13 décembre 2018 - Rejet total n°741827 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.