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Marques déposées par monsieur Jean-François BIEGUN
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X.NOV NEW ORTHOPEDIC VALUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X.NOV NEW ORTHOPEDIC VALUE
M. Jean-François BIEGUN

Numéro de dépôt :
3959903
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
X.NOV NEW ORTHOPEDIC VALUE de Jean-François BIEGUN

Présentation de la marque X.NOV NEW ORTHOPEDIC VALUE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par monsieur Jean-François BIEGUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « X.NOV NEW ORTHOPEDIC VALUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-François BIEGUN domicilié(e) 10, rue des Terrasses - 90800 - Bavilliers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque X.NOV NEW ORTHOPEDIC VALUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X.NOV NEW ORTHOPEDIC VALUE est expirée depuis le 9 novembre 2022.


M. Jean-François BIEGUN - 10, rue des Terrasses - 90800 - Bavilliers - France


Cabinet FLECHNER, M. David BILQUEY - 22, avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux ; dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériels de suture ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que service de recherches et conceptions attachés à la recherche médicale et paramédicale public ou privée ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.