Marque enregistrée - Marque en vigueur

Citron caviar du bassin Arcachon, citron caviar du Bassin, citron caviar Arcachon, CCBA
Monsieur Jean-François Bidel

Numéro de dépôt :
4651723
Date de dépôt :
29/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2030
Citron caviar du bassin Arcachon, citron caviar du Bassin, citron caviar Arcachon, CCBA de Jean-François Bidel

Présentation de la marque Citron caviar du bassin Arcachon, citron caviar du Bassin, citron caviar Arcachon, CCBA

Déposée par voie électronique le 29 mai 2020 par monsieur Jean-François Bidel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Citron caviar du bassin Arcachon, citron caviar du Bassin, citron caviar Arcachon, CCBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est monsieur Jean-François Bidel domicilié(e) 16 Impasse Émile Lanusse - 33260 - La Teste-de-Buch - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-François Bidel domicilié(e) 16 Impasse Émile Lanusse - 33260 - La Teste-de-Buch - France.

La marque Citron caviar du bassin Arcachon, citron caviar du Bassin, citron caviar Arcachon, CCBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4651723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Citron caviar du bassin Arcachon, citron caviar du Bassin, citron caviar Arcachon, CCBA arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

Jean-François Bidel a également déposé les autres marques suivantes : Citron du Bassin d'Arcachon, Citron du Bassin, Citron d'Arcachon, Miel du Bassin d'Arcachon, Miel du Bassin, Miel d'Arcachon, Bassin Citron, CBA


Monsieur Jean-François Bidel - 16 Impasse Émile Lanusse - 33260 - La Teste-de-Buch - France


Monsieur Jean-François Bidel - 16 Impasse Émile Lanusse - 33260 - La Teste-de-Buch - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture.