Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Jean-François BESSON

Numéro de dépôt :
3857102
Date de dépôt :
07/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/09/2021
Marque figurative de Jean-François BESSON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 septembre 2011 par Jean-François BESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est Jean-François BESSON domicilié(e) 4 rue des Chartreux - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857102.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 7 septembre 2021.

Jean-François BESSON a également déposé les autres marques suivantes : Le Gros Besson illustré , Moderne dans ses Classiques


Jean-François BESSON - 4 rue des Chartreux - 75006 - PARIS - France


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrements vidéo ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; vidéocassettes, disques et bandes magnétiques, disques optiques compacts, disques compacts (audio-vidéo), disques numériques polyvalents ;

Tous papiers et articles en papier (bruts, mi-ouvrés, ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, prospectus, affiches publicitaires ; papier, carton et articles en papier ou en carton, à savoir : clichés, affiches, affichettes, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants, imprimés, billets (tickets), photographies, cartes d'invitation, pochettes de disques et d'autres supports audio ; livres, revues, journaux et toutes publications, annuaires, calendriers, prospectus, partitions ;

Services de conseils en publicité, en mercatique et en communication ; services de conseils en publicité, en mercatique et en communication dans le domaine de la musique et du divertissement ; services de conseils en mercatique commercial ; services de création d'images de marque pour des tiers ; services de relations publiques et de relations presse ; mercatique directe et publicité pour des tiers ; services de consultation en matière de commercialisation sur l'internet pour les tiers ; services de promotion des ventes de produits et/ou de services (pour des tiers) ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; rédaction et publication de textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; location de matériel publicitaire ; étude et recherche de marché, établissement de statistiques, affichage, services de location et de recherche d'espaces publicitaires, conseils en mise à disposition d'espaces publicitaires, conseils en achat d'espaces publicitaires, achat d'espaces publicitaires, conseil média (en achat publicitaire) ; conseil média (publicité) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données, gestion de fichiers informatiques, traitement de données (recueil, systématisation, compilation et mise à jour de données dans un fichier central) ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, collecte d'informations dans le domaine publicitaire, dans le domaine des médias, de la musique ; animation de réseaux de consommateurs pour promouvoir un produit ou un service et notamment animation de réseaux de consommateurs sur Internet pour promouvoir des produits et services dans le domaine de la musique et du divertissement ;

Tous services et activités d'une agence de presse et d'information publicitaire ; télécommunications, télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne, services de transmission et de visualisation d'informations d'une banque de données stockées par ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; agences de presse et d'informations (nouvelles), communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques, services de télex, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; transmission de sons et d'images par satellites ; distribution (transmission) d'informations dans le domaine publicitaire, dans le domaine des médias, de la musique ; transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; transmission d'informations par le réseau d'Internet, communications par terminaux d'ordinateurs ; animation de réseaux sociaux sur Internet ayant pour objet de collecter, diffuser et échanger des informations dans le domaine de la musique et du divertissement (transmission d'informations et communications) ;

Formation, éducation, divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires, de salons, de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres, de journaux et de revues ; organisation de concerts et d'évènements musicaux ; rédaction et publication de textes (autres que textes publicitaires) ; production de disques et d'enregistrements audio, de films, d'émissions de radio, divertissements radiophonique et télévisé, montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision, organisation de compétitions de musique, organisation de spectacles (services d'imprésario), services de studios d'enregistrement ; production de films ; location de films cinématographiques, de revues ; organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement) ; activités culturelles ; services d'enregistrement, de reproduction du son et des images, réservation de places de spectacles, de concerts et d'évènements musicaux ; développement de programmes de fidélisation pour la participation à des évènements musicaux.