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Marques déposées par Jean-François BERTRAND
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QUINTUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUINTUS
Jean-François BERTRAND

Numéro de dépôt :
3624898
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2019
QUINTUS de Jean-François BERTRAND

Présentation de la marque QUINTUS

Déposée le 26 janvier 2009 par Jean-François BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUINTUS »

Le déposant est Jean-François BERTRAND domicilié(e) 12 Place de l'Eglise,38690 BURCIN - 38690 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François BERTRAND domicilié(e) 12 Place de l'Eglise,38690 BURCIN - 38690 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINTUS est expirée depuis le 26 janvier 2019.


Jean-François BERTRAND - 12 Place de l'Eglise,38690 BURCIN - 38690 - France


Jean-François BERTRAND - 12 Place de l'Eglise,38690 BURCIN - 38690 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).