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Marques déposées par monsieur Jean-François Bert
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REAL TIME AUDIT
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

REAL TIME AUDIT
M. Jean-François Bert

Numéro de dépôt :
3938104
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
REAL TIME AUDIT de Jean-François Bert

Présentation de la marque REAL TIME AUDIT

Déposée le 31 juillet 2012 par monsieur Jean-François Bert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « REAL TIME AUDIT »

Le déposant est monsieur Jean-François Bert domicilié(e) 8 rue du 25 Août 1944 - 92340 - Bourg La Reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François Bert domicilié(e) 8 rue du 25 Août 1944 - 92340 - Bourg La Reine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45


M. Jean-François Bert - 8 rue du 25 Août 1944 - 92340 - Bourg La Reine - France


M. Jean-François Bert - 8 rue du 25 Août 1944 - 92340 - Bourg La Reine - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 27 février 2013 - Retrait total n°595788 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-27

Audit, à savoir : Audit comptable, audit informatique, audit qualité ; Certification, à savoir : certification comptable, certification informatique, certification électronique, certification qualité, certification de l'exploitation de tous produits ; Conseil en gestion des droits d'auteur, droits voisins, droit à l'image, droits de propriété intellectuelle (conseil administratif) ;

Audit, à savoir : Audit comptable, audit informatique, audit qualité ; Certification, à savoir : certification comptable, certification informatique, certification électronique, certification qualité, certification de l'exploitation de tous produits ; Services de certification et d'authentification (contrôle de qualité et d'origine) des droits d'auteur, droits voisins, droit à l'image, droits de propriété intellectuelle ;

Audit, à savoir : Audit comptable, audit informatique, audit qualité ; Certification, à savoir : certification comptable, certification informatique, certification électronique, certification qualité, certification de l'exploitation de tous produits ; Conseil en gestion des droits d'auteur, droits voisins, droit à l'image, droits de propriété intellectuelle ; Gérance des droits d'auteur, droits voisins, droit à l'image, droits de propriété intellectuelle.