glouton sans gluten

M. Jean-François Bernadat
Mme. Céline Bernadat

Présentation de la marque glouton sans gluten

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par monsieur Jean-François Bernadat et madame Céline Bernadat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « glouton sans gluten » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Les déposants sont monsieur Jean-François Bernadat domicilié(e) 41 rue de la burelle - 45800 - saint-jean-de-braye - France et madame Céline Bernadat domicilié(e) 41 rue de la burelle - 45800 - saint jean de braye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. j-francois bernadat domicilié(e) 5 RUE DES MOULINS - 45800 - COMBLEUX - France.

La marque glouton sans gluten a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque glouton sans gluten arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.