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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN-FRANCOIS BAYLE
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COMTES DE LAUTREC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTES DE LAUTREC
JEAN-FRANCOIS BAYLE SA

Numéro de dépôt :
1682741
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
10/07/2001

Présentation de la marque COMTES DE LAUTREC

Déposée le 10 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) JEAN-FRANCOIS BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « COMTES DE LAUTREC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN-FRANCOIS BAYLE domicilié(e) Société Anonyme ayant son siège social 126 avenue du Roucan à 81400 CARMAUX - France.

La marque COMTES DE LAUTREC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

JEAN-FRANCOIS BAYLE a également déposé les autres marques suivantes : 3 P'TITS BLOCS , S 3 SPORT SANTÉ SYSTEM


JEAN-FRANCOIS BAYLE SA - Société Anonyme ayant son siège social 126 avenue du Roucan à 81400 CARMAUX - France


Inscription le 19 avril 1994 - Transmission de propriété n°171652 - Publication au BOPI 1994-04-19

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioco, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'esception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.