Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERLES
M. Jean-François BARSACQ, Agissant pour le compte de la société "FERLES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4089873
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2024
FERLES de Jean-François BARSACQ

Présentation de la marque FERLES

Déposée par voie électronique le 12 mai 2014 par monsieur Jean-François BARSACQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FERLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.

Le déposant est monsieur Jean-François BARSACQ domicilié(e) 15 boulevard de la Reine - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-François BARSACQ domicilié(e) 15 boulevard de la Reine - 78000 - Versailles - France.

La marque FERLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERLES est expirée depuis le 12 mai 2024.


M. Jean-François BARSACQ, Agissant pour le compte de la société "FERLES" en cours de formation - 15 boulevard de la Reine - 78000 - Versailles - France


M. Jean-François BARSACQ - 15 boulevard de la Reine - 78000 - Versailles - France


Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

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