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Marques déposées par monsieur Jean-François BACHEVILLIER
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DOMAINE EPERON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE EPERON
M. Jean-François BACHEVILLIER

Numéro de dépôt :
97690280
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2007

Présentation de la marque DOMAINE EPERON

Déposée le 30 juillet 1997 par monsieur Jean-François BACHEVILLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE EPERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est monsieur Jean-François BACHEVILLIER domicilié(e) Les Granges, 69460 SALLES-ARBUISSONNAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES SAINT ETIENNE - France.

La marque DOMAINE EPERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE EPERON est expirée depuis le 30 juillet 2007.


M. Jean-François BACHEVILLIER - Les Granges, 69460 SALLES-ARBUISSONNAS - France


CELLIER DES SAINT ETIENNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Boissons alcooliques (à l'exception des bières: des vins et des eaux de vie.) Vins d'appellation d'origine contrôlée beaujolais Villages, eaux de vie d'appellation d'origine, vins de pays, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE EPERON.