Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE FRANCAISE D HERBORISTERIE
M. Jean-François Astier

Numéro de dépôt :
4022852
Date de dépôt :
26/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2023
ECOLE FRANCAISE D HERBORISTERIE de Jean-François Astier

Présentation de la marque ECOLE FRANCAISE D HERBORISTERIE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par monsieur Jean-François Astier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE FRANCAISE D HERBORISTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est monsieur Jean-François Astier domicilié(e) Jardin Botanique, Chemin des Fournasses - 09000 - Loubieres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France.

La marque ECOLE FRANCAISE D HERBORISTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE FRANCAISE D HERBORISTERIE est expirée depuis le 26 juillet 2023.


M. Jean-François Astier - Jardin Botanique, Chemin des Fournasses - 09000 - Loubieres - France


Cabinet Morelle & Bardou - 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - Ramonville Saint Agne Cedex - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643199 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Éducation ; formation ; formation pratique, formation professionnelle ; élaboration (conception), publication de contenu de formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; stages de perfectionnement dans le domaine de la formation ; informations en matière d'éducation et de formation ; cours par correspondance ; recyclage professionnel ; organisation et conduite de séminaires, conférences ou colloques à but éducatifs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes [autres que textes publicitaires], de revues, de périodiques et de livres ; publication électronique de textes [autres que textes publicitaires], de revues, de périodiques et de livres en ligne ; production de films sur bandes vidéo ; micro-édition.