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Marques déposées par monsieur Jean François Adélaïde
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Village Fédéral
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Village Fédéral
M. Jean François Adélaïde

Numéro de dépôt :
3998141
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2023
Village Fédéral de Jean François Adélaïde

Présentation de la marque Village Fédéral

Déposée par voie électronique le 15 avril 2013 par monsieur Jean François Adélaïde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Village Fédéral » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est monsieur Jean François Adélaïde domicilié(e) Résidence le Belvédère, 118 Avenue Jean Jaures - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean François Adélaïde domicilié(e) Résidence le Belvédère, 118 Avenue Jean Jaures - 75019 - Paris - France.

La marque Village Fédéral a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Village Fédéral est expirée depuis le 15 avril 2023.

Jean François Adélaïde a également déposé les autres marques suivantes : Fédérés


M. Jean François Adélaïde - Résidence le Belvédère, 118 Avenue Jean Jaures - 75019 - Paris - France


M. Jean François Adélaïde - Résidence le Belvédère, 118 Avenue Jean Jaures - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.