Marque expirée - Marque en non vigueur
LA ROCHELLE SOLAIRE
Numéro de dépôt :
3594112
Date de dépôt :
12/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2018
Présentation de la marque LA ROCHELLE SOLAIRE
Déposée le 12 août 2008 par JEAN-FRANCK NEUGEBAUER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROCHELLE SOLAIRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHELLE SOLAIRE est expirée depuis le 12 août 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38
Inscription le 15 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501906 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15